Incoterms® 2020 et optimisation des coûts logistiques

<p style="text-align:center"><em>De la maîtrise des règles à la réduction des coûts de la chaîne d&#x27;approvisionnemen</em><em>t internationale</em></p>
<h4>Présentation générale</h4>
<div class="table-wrap"><table><tr><td style="background:#DCE6F2"><p><span style="color:#1F3864"><strong>Intitulé</strong></span></p></td><td><p>Incoterms 2020 et optimisation des coûts logistiques</p></td></tr><tr><td style="background:#DCE6F2"><p><span style="color:#1F3864"><strong>Durée</strong></span></p></td><td><p>56 heures (7 jours de 8 h ou 14 séances de 4 h)</p></td></tr><tr><td style="background:#DCE6F2"><p><span style="color:#1F3864"><strong>Public</strong></span></p></td><td><p>Importateurs et exportateurs, transitaires, déclarants en douane, agents maritimes, logisticiens, acheteurs, responsables commerciaux, responsables de PME, étudiants en transport-logistique et commerce international</p></td></tr><tr><td style="background:#DCE6F2"><p><span style="color:#1F3864"><strong>Prérequis</strong></span></p></td><td><p>Aucun. Notions de base en commerce ou en logistique souhaitées. Calcul de base (pourcentages, conversions)</p></td></tr><tr><td style="background:#DCE6F2"><p><span style="color:#1F3864"><strong>Méthode</strong></span></p></td><td><p>40 % apports théoriques, 60 % exercices, études de cas et simulations sur Excel</p></td></tr><tr><td style="background:#DCE6F2"><p><span style="color:#1F3864"><strong>Évaluation</strong></span></p></td><td><p>Quiz par module (30 %), cas pratique final (50 %), participation (20 %). Seuil de certification : 12/20</p></td></tr></table></div>
<h4>Objectifs généraux. À l&#x27;issue de la formation, le participant sera capable de :</h4>
<ul><li>Définir la nature, la portée et les limites des Incoterms 2020.</li><li>Distinguer les 11 règles et identifier pour chacune la livraison, le transfert des risques et la répartition des frais.</li><li>Choisir l&#x27;Incoterm adapté à chaque opération selon le mode de transport, la marchandise et le contexte.</li><li>Articuler Incoterms, assurance, documents, moyens de paiement et formalités douanières.</li><li>Calculer le coût de revient débarqué et comparer des offres à Incoterms différents.</li><li>Optimiser le choix modal, le conteneur, le transporteur et les délais.</li><li>Réduire les coûts cachés (surestaries, magasinage, litiges, retards) et maîtriser les risques.</li><li>Piloter la performance logistique avec des indicateurs et un tableau de bord.</li></ul>
<h3>PARTIE 1 : Les fondamentaux et la maîtrise des Incoterms 2020</h3>
<p>Chapitre 1 : Contrat de vente internationale et Incoterms 2020 : nature, portée et évolution (4 h)</p>
<h4>Contenu</h4>
<ul><li>Le contrat de vente internationale : éléments essentiels (parties, marchandise, prix, livraison, paiement, droit applicable, juridiction).</li><li>Les acteurs de la chaîne : exportateur, importateur, transporteur, commissionnaire de transport, transitaire, agent maritime, déclarant en douane, assureur, banque.</li><li>Les flux physiques, documentaires, financiers et douaniers d&#x27;une opération d&#x27;import-export.</li><li>Les sources juridiques : usages du commerce, droit OHADA (vente commerciale), conventions internationales de transport.</li><li>Pourquoi les parties doivent s&#x27;entendre sur la livraison, les coûts et les risques : source de litiges et de surcoûts.</li><li>Définition des Incoterms : règles de la Chambre de commerce internationale (CCI) définissant les obligations de livraison, de coûts et de risques entre vendeur et acheteur.</li><li>Historique : version de 1936 et révisions successives jusqu&#x27;à Incoterms 2020 (entrée en vigueur le 1er janvier 2020).</li><li>Ce que les Incoterms règlent : livraison, transfert des risques, répartition des frais, formalités douanières, assurance, documents.</li><li>Ce qu&#x27;ils ne règlent pas : transfert de propriété, prix, modalités de paiement, droit applicable, juridiction compétente, conséquences d&#x27;une rupture de contrat.</li><li>Nouveautés d&#x27;Incoterms 2020 : remplacement de DAT par DPU, assurance minimale étendue pour CIP, connaissement avec mention « à bord » sous FCA, transport avec ses propres moyens, exigences de sûreté, notes explicatives.</li><li>Bonnes pratiques de rédaction : « Incoterms 2020 » + lieu précis, intégration au contrat. Les Incoterms ne s&#x27;appliquent que s&#x27;ils sont incorporés au contrat.</li></ul>
<p><strong>Définition à référencer : </strong>contrat de vente internationale (Convention de Vienne de 1980 sur les contrats de vente internationale de marchandises, CNUDCI) ; vente commerciale (OHADA, Acte uniforme relatif au droit commercial général, version révisée de 2010) ; Incoterms (CCI, 2019, Incoterms® 2020, publication n° 723, Paris, Chambre de commerce internationale).</p>
<p><strong>Exemple simple : </strong>un importateur de Brazzaville commande des pièces détachées en Europe. Le prix est convenu, mais le contrat ne précise pas qui paie le transport ni qui supporte la perte en cas d&#x27;avarie. Le litige est certain.</p>
<p><strong>Exemple simple : </strong>un contrat mentionne seulement « FOB ». Sans précision du port ni de la version (2010 ou 2020), les parties ne savent pas où le risque se transfère. La bonne écriture : « FOB Pointe-Noire, Incoterms 2020 ».</p>
<p><strong>Exercice : </strong>schématiser une opération d&#x27;importation réelle de l&#x27;entreprise du participant (acteurs, documents, flux).</p>
<p><strong>Exercice : </strong>corriger cinq clauses Incoterms mal rédigées extraites de contrats fictifs.</p>
<p>Chapitre 2 : Architecture des 11 règles et règles de départ ou de transport principal payé : EXW, FCA, CPT, CIP (6 h)</p>
<h4>Contenu</h4>
<ul><li>Deux catégories : règles pour tout mode de transport (EXW, FCA, CPT, CIP, DAP, DPU, DDP) et règles pour le transport maritime et fluvial (FAS, FOB, CFR, CIF).</li><li>Classement par groupes : départ (EXW, FCA), transport principal payé (CPT, CIP, CFR, CIF), arrivée (DAP, DPU, DDP).</li><li>Architecture des articles A (vendeur) et B (acheteur) : obligations générales, livraison, transfert des risques, transport, assurance, documents de livraison, formalités export et import, vérification, emballage et marquage, répartition des frais, notifications.</li><li>Notions clés : livraison, point de transfert des risques, point de transfert des frais, lieu ou port nommé.</li><li>Distinction entre règles à « départ » (contrat de vente avec livraison au départ) et à « arrivée » (livraison à destination).</li><li>EXW (Ex Works) : livraison dans les locaux du vendeur, chargement et formalités d&#x27;exportation à la charge de l&#x27;acheteur ; risques de cette règle pour l&#x27;acheteur étranger.</li><li>FCA (Free Carrier) : livraison au transporteur désigné par l&#x27;acheteur, formalités d&#x27;exportation à la charge du vendeur ; option du connaissement « à bord » en 2020.</li><li>CPT (Carriage Paid To) : le vendeur paie le transport jusqu&#x27;à destination, mais le risque se transfère à la remise au premier transporteur.</li><li>CIP (Carriage and Insurance Paid To) : comme CPT, avec assurance au niveau des clauses (A) des Institute Cargo Clauses (« tous risques »).</li><li>Cas pratiques : conteneur, transport multimodal, groupage, lieu de livraison précis.</li></ul>
<p><strong>Définition à référencer : </strong>livraison et transfert des risques (CCI, 2019, Incoterms® 2020, introduction et notes explicatives) ; EXW, FCA, CPT, CIP (CCI, 2019, Incoterms® 2020, articles A et B de chaque règle).</p>
<p><strong>Exemple simple : </strong>sous FCA, le vendeur livre en remettant la marchandise au transporteur choisi par l&#x27;acheteur. Sous DAP, il livre à destination et reste responsable pendant tout le voyage.</p>
<p><strong>Exemple simple : </strong>un acheteur congolais qui achète en EXW en Asie doit dédouaner à l&#x27;exportation dans le pays du vendeur, ce qui est souvent impraticable. Le FCA est plus sûr.</p>
<p><strong>Ex</strong><strong>ercice : </strong>classer les 11 règles dans un tableau (mode, groupe, point de livraison) sans consulter les notes.</p>
<p><strong>Exercice : </strong>pour trois marchandises différentes, choisir entre EXW, FCA et CPT et justifier le choix.</p>
<p>Chapitre 3 : Règles d&#x27;arrivée et règles maritimes : DAP, DPU, DDP, FAS, FOB, CFR, CIF (6 h)</p>
<h4>Contenu</h4>
<ul><li>DAP (Delivered at Place) : marchandise mise à disposition sur le moyen de transport arrivé à destination, prête pour le déchargement.</li><li>DPU (Delivered at Place Unloaded) : le vendeur décharge la marchandise au lieu de destination convenu ; seule règle où le vendeur décharge.</li><li>DDP (Delivered Duty Paid) : obligation maximale du vendeur, formalités d&#x27;importation, droits et taxes compris.</li><li>Risques de DDP pour le vendeur dans un pays tiers : formalités locales, statut d&#x27;importateur, taxes non récupérables.</li><li>Intérêt commercial de ces règles : prix « rendu » facile à comparer pour l&#x27;acheteur.</li><li>FAS (Free Alongside Ship) : marchandise placée le long du navire au port d&#x27;embarquement.</li><li>FOB (Free On Board) : marchandise chargée à bord du navire ; transfert des risques à bord.</li><li>CFR (Cost and Freight) : fret payé par le vendeur jusqu&#x27;au port de destination, risques transférés à bord.</li><li>CIF (Cost, Insurance and Freight) : comme CFR avec assurance minimale (clauses C).</li><li>Pourquoi éviter FOB, CFR et CIF pour les marchandises conteneurisées : le risque se transfère au terminal avant le chargement ; préférer FCA, CPT ou CIP.</li><li>Cas des vracs, de la marchandise conventionnelle et du fluvial (Congo, Oubangui).</li></ul>
<p><strong>Définition à référencer : </strong>DAP, DPU, DDP (CCI, 2019, Incoterms® 2020, articles A et B de chaque règle) ; DPU remplace DAT depuis 2020 ; FAS, FOB, CFR, CIF (CCI, 2019, Incoterms® 2020) ; conteneurisation et ruptures de charge (Rodrigue, Comtois et Slack, 2017, The Geography of Transport Systems, Routledge, 4e éd.).</p>
<p><strong>Exemple simple : </strong>un fournisseur étranger vend en DDP Brazzaville. Il paie les droits et taxes à l&#x27;importation, et le client reçoit la marchandise sans formalité. Le prix est plus élevé car il intègre ces frais.</p>
<p><strong>Exemple simple : </strong>une cargaison de vrac vendue CIF Pointe-Noire : le vendeur paie le fret et l&#x27;assurance jusqu&#x27;au port, mais l&#x27;acheteur supporte les risques dès l&#x27;embarquement.</p>
<p><strong>Exe</strong><strong>rcice : </strong>comparer pour un même envoi les obligations du vendeur sous DAP, DPU et DDP.</p>
<p><strong>Exercice : </strong>repérer sur une chronologie d&#x27;envoi maritime le point de transfert des risques et celui des frais sous FOB et sous CIF.</p>
<p>Chapitre 4 : Choisir l&#x27;Incoterm adapté et éviter les erreurs courantes (3 h)</p>
<h4>Contenu</h4>
<ul><li>Critères de choix : mode de transport, nature de la marchandise, maîtrise des formalités, rapport de force commercial, risque pays, assurance, financement.</li><li>Position de l&#x27;importateur et de l&#x27;exportateur : intérêt de contrôler le transport ou de le déléguer.</li><li>Erreurs courantes : mauvais mode (FOB pour conteneur), lieu imprécis, confusion entre transfert des risques et de propriété, DDP sans maîtrise douanière, oubli de l&#x27;assurance.</li><li>Incoterms et pratiques locales : usages portuaires, clauses supplémentaires, adaptation par des clauses précises.</li><li>Négociation de l&#x27;Incoterm comme levier de réduction des coûts.</li></ul>
<p><strong>Définition à référencer : </strong>critères de choix d&#x27;une règle Incoterms (CCI, 2019, Incoterms® 2020, introduction, section sur le choix de la règle appropriée).</p>
<p><strong>Exemple simple : </strong>un importateur sans service logistique achète en CIF et laisse le vendeur organiser le transport ; mais il perd la maîtrise du fret, souvent plus cher que s&#x27;il négociait lui-même.</p>
<p><strong>Exercice : </strong>choisir l&#x27;Incoterm adapté dans cinq situations commerciales et justifier le choix.</p>
<h3>PARTIE 2 : Incoterms, assurance, paiement, douane et coût de revient</h3>
<p>Chapitre 5 : Incoterms, assurance, documents de transport et moyens de paiement (6 h)</p>
<h4>Contenu</h4>
<ul><li>Risque et assurance : l&#x27;assurance couvre le risque supporté par l&#x27;assuré, selon l&#x27;Incoterm.</li><li>Obligations d&#x27;assurance : aucune sous la plupart des règles ; CIF (clauses C, couverture minimale) et CIP (clauses A, couverture étendue).</li><li>Institute Cargo Clauses A, B et C : étendue de la couverture et exclusions.</li><li>Police d&#x27;abonnement et police au voyage ; bénéficiaire, valeur assurée (110 % de la valeur CIF ou CIP en général), franchise.</li><li>Constat des avaries, délais de réserves, recours contre le transporteur.</li><li>Documents : facture commerciale, liste de colisage, connaissement maritime (B/L), lettre de transport aérien (LTA), lettre de voiture routière (CMR), certificat d&#x27;origine, certificat d&#x27;assurance.</li><li>Lien entre l&#x27;Incoterm et le document remis (ex. mention « fret payé » ou « fret payable à destination »).</li><li>Moyens de paiement : virement, remise documentaire, crédit documentaire.</li><li>Cohérence entre Incoterm, crédit documentaire et documents exigés ; causes courantes de réserves.</li><li>Rôle de la banque et responsabilités de l&#x27;acheteur et du vendeur.</li></ul>
<p><strong>Définition à référencer : </strong>Institute Cargo Clauses (A), (B), (C) de 2009 (Lloyd&#x27;s Market Association et International Underwriting Association) ; assurance dans les Incoterms (CCI, 2019, article A5 et B5 de chaque règle) ; crédit documentaire (CCI, 2007, Règles et usages uniformes relatifs aux crédits documentaires, RUU 600, publication n° 600) ; remise documentaire (CCI, 1995, Règles uniformes relatives aux encaissements, publication n° 522).</p>
<p><strong>Exemple simple : </strong>sous FOB, l&#x27;acheteur supporte les risques dès l&#x27;embarquement : si le vendeur n&#x27;assure pas et que l&#x27;acheteur oublie de le faire, une avarie en mer reste sans indemnisation.</p>
<p><strong>Exemple simple : </strong>un crédit documentaire exige un connaissement « fret payé » alors que le contrat est en FOB. La banque refuse les documents : l&#x27;incohérence entre le contrat et le crédit bloque le paiement.</p>
<p><strong>Exercice : </strong>calculer la valeur assurée et la prime pour un envoi et comparer une couverture de type C et de type A.</p>
<p><strong>Exercice : </strong>vérifier la cohérence d&#x27;un jeu de documents (facture, B/L, assurance) avec un Incoterm et un crédit documentaire donnés.</p>
<p>Chapitre 6 : Incoterms, valeur en douane et formalités douanières (4 h)</p>
<h4>Contenu</h4>
<ul><li>Dédouanement à l&#x27;exportation et à l&#x27;importation : qui en est chargé selon l&#x27;Incoterm.</li><li>Valeur en douane : valeur transactionnelle selon l&#x27;Accord de l&#x27;OMC sur l&#x27;évaluation en douane ; éléments à ajouter (fret, assurance, commissions) jusqu&#x27;au lieu d&#x27;entrée sur le territoire.</li><li>Incidence de l&#x27;Incoterm sur la valeur en douane : FOB, CFR, CIF, DAP, DDP et reconstitution de la valeur CAF.</li><li>Déclaration en douane, classement tarifaire (Système harmonisé), origine, droits et taxes, régimes douaniers (mise à la consommation, transit, admission temporaire).</li><li>Contexte de la zone CEMAC et du Congo : code des douanes, tarif extérieur commun, dédouanement informatisé, formalités propres au port de Pointe-Noire et rôle du transitaire agréé.</li></ul>
<p><strong>Définition à référencer : </strong>valeur en douane (OMC, Accord sur la mise en œuvre de l&#x27;article VII du GATT de 1994) ; Convention internationale pour le système harmonisé (OMD) ; Code des douanes de la CEMAC (version en vigueur).</p>
<p><strong>Exemple simple : </strong>marchandise achetée en FOB pour 8 000 000 FCFA, avec 1 000 000 FCFA de fret et d&#x27;assurance : la valeur en douane retenue est de 9 000 000 FCFA, sur laquelle s&#x27;appliquent les droits et taxes.</p>
<p><strong>Exercice : </strong>calculer la valeur en douane d&#x27;un même envoi sous FOB, CFR, CIF et DAP.</p>
<p>Chapitre 7 : Anatomie des coûts logistiques et coût de revient débarqué (8 h)</p>
<h4>Contenu</h4>
<ul><li>Composantes : transport (principal et pré/post-acheminement), manutention, entreposage, stockage, assurance, frais administratifs et documentaires, frais de douane et de transit, coûts financiers.</li><li>Coûts visibles et coûts cachés (surestaries, magasinage, litiges, retards).</li><li>Coût total de possession et coût logistique en pourcentage du chiffre d&#x27;affaires.</li><li>Méthode de comptabilité par activités (ABC costing) appliquée aux opérations logistiques.</li><li>Influence de l&#x27;Incoterm sur la répartition des coûts entre vendeur et acheteur.</li><li>Définition du coût de revient débarqué : prix d&#x27;achat plus tous les coûts jusqu&#x27;à l&#x27;entrepôt de l&#x27;acheteur.</li><li>Décomposition : prix FOB ou EXW, fret, assurance, droits et taxes, frais portuaires (manutention, THC, magasinage), frais de transit, transport terrestre ou ferroviaire vers l&#x27;entrepôt.</li><li>Comparaison d&#x27;offres à Incoterms différents (FOB, CIF, DAP, DDP) ramenées à une base commune.</li><li>Coefficient d&#x27;approche et marge : fixation du prix de vente.</li><li>Construction d&#x27;un simulateur sur Excel.</li></ul>
<p><strong>Définition à référencer : </strong>coût total de possession (Ellram, 1995, « Total cost of ownership: an analysis approach for purchasing », International Journal of Physical Distribution &amp; Logistics Management, 25(8)) ; coûts par activités (Cooper et Kaplan, 1988, « Measure costs right: make the right decisions », Harvard Business Review, 66(5)) ; coût de revient débarqué et coût logistique (Bowersox, Closs et Cooper, 2013, Supply Chain Logistics Management, McGraw-Hill, 4e éd.) ; coûts logistiques (Ballou, 2004, Business Logistics/Supply Chain Management, Pearson).</p>
<p><strong>Exemple simple : </strong>une PME a un chiffre d&#x27;affaires de 120 millions FCFA et des coûts logistiques de 18 millions FCFA : ses coûts logistiques représentent 15 % de son chiffre d&#x27;affaires.</p>
<p><strong>Exemple simple : </strong>prix FOB de 10 000 000 FCFA, fret de 1 200 000 FCFA, assurance de 100 000 FCFA : la valeur CAF est de 11 300 000 FCFA. Avec des droits et taxes de 20 % (taux hypothétique) soit 2 260 000 FCFA, et 1 000 000 FCFA de frais locaux, le coût de revient est de 14 560 000 FCFA, soit un coefficient d&#x27;approche de 45,6 %.</p>
<p><strong>Exercice : </strong>établir la liste des postes de coûts logistiques d&#x27;une importation réelle et les classer en coûts visibles et cachés.</p>
<p><strong>Exercice : </strong>(Excel) comparer trois offres de fournisseurs à Incoterms différents et classer la plus avantageuse à coût de revient égal.</p>
<h3>PARTIE 3 : Optimisation des coûts logistiques, pilotage et évaluation</h3>
<p>Chapitre 8 : Optimiser le transport, le choix modal et la conteneurisation (6 h)</p>
<h4>Contenu</h4>
<ul><li>Choix du mode : maritime, aérien, routier, ferroviaire, fluvial ; arbitrage coût, délai, fiabilité et nature de la marchandise.</li><li>Conteneur complet (FCL) et groupage (LCL) : seuil de rentabilité et taux de remplissage.</li><li>Consolidation des commandes, choix du port et du transporteur, appel d&#x27;offres de fret, négociation de contrats annuels.</li><li>Transport multimodal : liaison Pointe-Noire et Brazzaville (route, rail, fluvial).</li><li>Rôle de l&#x27;Incoterm dans la maîtrise du fret : acheter en FCA ou FOB pour négocier soi-même le transport.</li><li>Négociation du contrat de transport : conditions de fret, surcharges, franchises de surestaries et de détention.</li><li>Simulation de scénarios modaux et de plans de transport sur Excel (coût, délai, fiabilité).</li></ul>
<p><strong>Définition à référencer : </strong>choix modal et coûts de transport (Rodrigue, Comtois et Slack, 2017, The Geography of Transport Systems, Routledge) ; gestion de la chaîne logistique (Christopher, 2016, Logistics and Supply Chain Management, Pearson, 5e éd.).</p>
<p><strong>Exemple simple : </strong>un groupage coûte 85 000 FCFA par m³ et un conteneur de 20 pieds 1 000 000 FCFA : le conteneur complet devient plus avantageux au-delà d&#x27;environ 11,8 m³ (1 000 000 ÷ 85 000).</p>
<p><strong>Exercice : </strong>déterminer le seuil de rentabilité entre FCL et LCL pour trois envois et recommander le mode.</p>
<p><strong>Exercice : </strong>comparer deux scénarios de transport (maritime puis route et rail, ou aérien) pour un même approvisionnement, en coût total et en délai.</p>
<p>Chapitre 9 : Réduire les coûts cachés, maîtriser les risques et piloter la performance (8 h)</p>
<h4>Contenu</h4>
<ul><li>Surestaries (demurrage), détention (detention) et magasinage : franchise, calcul, prévention.</li><li>Causes des retards de dédouanement : documents incomplets, erreurs de classement, valeur sous-évaluée, défaut de provision.</li><li>Gestion des litiges : réserves, expertise, recours contre le transporteur, l&#x27;assureur ou le vendeur.</li><li>Gestion des risques de la chaîne logistique : cartographie, plans de continuité, diversification des fournisseurs et des ports.</li><li>Principes du lean logistique : réduction des gaspillages, délais et stocks.</li><li>Indicateurs de coûts : coût logistique en pourcentage du chiffre d&#x27;affaires, coût par tonne, par conteneur (EVP) et par commande.</li><li>Indicateurs de service et de délai : délai porte à porte, taux de livraison à l&#x27;heure et complète (OTIF), taux de litiges, taux de réserves.</li><li>Indicateurs douaniers : délai de dédouanement, taux d&#x27;erreurs déclaratives.</li><li>Tableau de bord, benchmarking et plan d&#x27;amélioration continue.</li><li>Chaque indicateur est relié à une décision (choix d&#x27;Incoterm, de transporteur ou de port).</li></ul>
<p><strong>Définition à référencer : </strong>risques de la chaîne logistique (Christopher et Peck, 2004, « Building the resilient supply chain », International Journal of Logistics Management, 15(2)) ; lean thinking (Womack et Jones, 1996, Lean Thinking, Simon &amp; Schuster) ; indicateurs de performance logistique du modèle SCOR (APICS/ASCM, SCOR Model, version en vigueur).</p>
<p><strong>Exemple simple : </strong>franchise de 7 jours, conteneur dédouané au 12e jour, tarif de 15 000 FCFA par jour (hypothétique) : 5 jours de surestaries, soit 75 000 FCFA par conteneur et 750 000 FCFA pour 10 conteneurs.</p>
<p><strong>Exemple simple : </strong>si les coûts logistiques passent de 15 % à 12 % du chiffre d&#x27;affaires pour 120 millions FCFA, l&#x27;économie annuelle est de 3 × 1,2 = 3,6 millions FCFA.</p>
<p><strong>Exercice : </strong>établir un plan d&#x27;action pour ramener à zéro les surestaries d&#x27;une entreprise importatrice.</p>
<p><strong>Exercice : </strong>concevoir un tableau de bord de huit indicateurs pour une entreprise d&#x27;import-export.</p>
<p>Chapitre 10 : Étude de cas final et évaluation (5 h)</p>
<h4>Contenu</h4>
<ul><li>Cas complet : choix d&#x27;Incoterm, calcul du coût de revient débarqué, valeur en douane, assurance, documents de paiement et plan d&#x27;optimisation.</li><li>Présentation orale de 10 minutes devant un jury.</li><li>Évaluation écrite finale.</li><li>Remise des certificats.</li></ul>
<p>Récapitulatif des volumes horaires</p>
<div class="table-wrap"><table><tr><th style="background:#1F3864"><p><span style="color:#FFFFFF"><strong>Partie</strong></span></p></th><th style="background:#1F3864"><p><span style="color:#FFFFFF"><strong>Chapitres</strong></span></p></th><th style="background:#1F3864"><p><span style="color:#FFFFFF"><strong>Heures</strong></span></p></th></tr><tr><td><p>1. Fondamentaux et maîtrise des Incoterms 2020</p></td><td><p style="text-align:center">1 à 4</p></td><td><p style="text-align:center">19 h</p></td></tr><tr><td style="background:#DCE6F2"><p>2. Assurance, paiement, douane et coût de revient</p></td><td style="background:#DCE6F2"><p style="text-align:center">5 à 7</p></td><td style="background:#DCE6F2"><p style="text-align:center">18 h</p></td></tr><tr><td><p>3. Optimisation, pilotage et évaluation</p></td><td><p style="text-align:center">8 à 10</p></td><td><p style="text-align:center">19 h</p></td></tr><tr><td style="background:#DCE6F2"><p><span style="color:#1F3864"><strong>Total</strong></span></p></td><td style="background:#DCE6F2"></td><td style="background:#DCE6F2"><p style="text-align:center"><span style="color:#1F3864"><strong>56 h</strong></span></p></td></tr></table></div>
<p>Annexe : Tableau synoptique des 11 règles Incoterms 2020</p>
<div class="table-wrap"><table><tr><th style="background:#1F3864"><p><span style="color:#FFFFFF"><strong>Règle</strong></span></p></th><th style="background:#1F3864"><p><span style="color:#FFFFFF"><strong>Mode</strong></span></p></th><th style="background:#1F3864"><p><span style="color:#FFFFFF"><strong>Transfert des risques</strong></span></p></th><th style="background:#1F3864"><p><span style="color:#FFFFFF"><strong>Fret principal</strong></span></p></th><th style="background:#1F3864"><p><span style="color:#FFFFFF"><strong>Assurance</strong></span></p></th><th style="background:#1F3864"><p><span style="color:#FFFFFF"><strong>Dédouan. export</strong></span></p></th><th style="background:#1F3864"><p><span style="color:#FFFFFF"><strong>Dédouan. import</strong></span></p></th></tr><tr><td><p><span style="color:#1F3864"><strong>EXW</strong></span></p></td><td><p>Tous modes</p></td><td><p>Mise à disposition de la marchandise (non chargée) chez le vendeur</p></td><td><p>Acheteur</p></td><td><p>Non obligatoire</p></td><td><p>Acheteur</p></td><td><p>Acheteur</p></td></tr><tr><td style="background:#DCE6F2"><p><span style="color:#1F3864"><strong>FCA</strong></span></p></td><td style="background:#DCE6F2"><p>Tous modes</p></td><td style="background:#DCE6F2"><p>Remise au transporteur ou à l&#x27;acheteur au lieu convenu</p></td><td style="background:#DCE6F2"><p>Acheteur</p></td><td style="background:#DCE6F2"><p>Non obligatoire</p></td><td style="background:#DCE6F2"><p>Vendeur</p></td><td style="background:#DCE6F2"><p>Acheteur</p></td></tr><tr><td><p><span style="color:#1F3864"><strong>CPT</strong></span></p></td><td><p>Tous modes</p></td><td><p>Remise au premier transporteur</p></td><td><p>Vendeur</p></td><td><p>Non obligatoire</p></td><td><p>Vendeur</p></td><td><p>Acheteur</p></td></tr><tr><td style="background:#DCE6F2"><p><span style="color:#1F3864"><strong>CIP</strong></span></p></td><td style="background:#DCE6F2"><p>Tous modes</p></td><td style="background:#DCE6F2"><p>Remise au premier transporteur</p></td><td style="background:#DCE6F2"><p>Vendeur</p></td><td style="background:#DCE6F2"><p>Vendeur (clauses A)</p></td><td style="background:#DCE6F2"><p>Vendeur</p></td><td style="background:#DCE6F2"><p>Acheteur</p></td></tr><tr><td><p><span style="color:#1F3864"><strong>DAP</strong></span></p></td><td><p>Tous modes</p></td><td><p>Marchandise prête au déchargement au lieu de destination convenu</p></td><td><p>Vendeur</p></td><td><p>Non obligatoire</p></td><td><p>Vendeur</p></td><td><p>Acheteur</p></td></tr><tr><td style="background:#DCE6F2"><p><span style="color:#1F3864"><strong>DPU</strong></span></p></td><td style="background:#DCE6F2"><p>Tous modes</p></td><td style="background:#DCE6F2"><p>Marchandise déchargée au lieu de destination convenu</p></td><td style="background:#DCE6F2"><p>Vendeur</p></td><td style="background:#DCE6F2"><p>Non obligatoire</p></td><td style="background:#DCE6F2"><p>Vendeur</p></td><td style="background:#DCE6F2"><p>Acheteur</p></td></tr><tr><td><p><span style="color:#1F3864"><strong>DDP</strong></span></p></td><td><p>Tous modes</p></td><td><p>Marchandise prête au déchargement à destination, dédouanée à l&#x27;import</p></td><td><p>Vendeur</p></td><td><p>Non obligatoire</p></td><td><p>Vendeur</p></td><td><p>Vendeur</p></td></tr><tr><td style="background:#DCE6F2"><p><span style="color:#1F3864"><strong>FAS</strong></span></p></td><td style="background:#DCE6F2"><p>Maritime et fluvial</p></td><td style="background:#DCE6F2"><p>Marchandise le long du navire au port d&#x27;embarquement</p></td><td style="background:#DCE6F2"><p>Acheteur</p></td><td style="background:#DCE6F2"><p>Non obligatoire</p></td><td style="background:#DCE6F2"><p>Vendeur</p></td><td style="background:#DCE6F2"><p>Acheteur</p></td></tr><tr><td><p><span style="color:#1F3864"><strong>FOB</strong></span></p></td><td><p>Maritime et fluvial</p></td><td><p>Marchandise à bord du navire au port d&#x27;embarquement</p></td><td><p>Acheteur</p></td><td><p>Non obligatoire</p></td><td><p>Vendeur</p></td><td><p>Acheteur</p></td></tr><tr><td style="background:#DCE6F2"><p><span style="color:#1F3864"><strong>CFR</strong></span></p></td><td style="background:#DCE6F2"><p>Maritime et fluvial</p></td><td style="background:#DCE6F2"><p>Marchandise à bord du navire au port d&#x27;embarquement</p></td><td style="background:#DCE6F2"><p>Vendeur</p></td><td style="background:#DCE6F2"><p>Non obligatoire</p></td><td style="background:#DCE6F2"><p>Vendeur</p></td><td style="background:#DCE6F2"><p>Acheteur</p></td></tr><tr><td><p><span style="color:#1F3864"><strong>CIF</strong></span></p></td><td><p>Maritime et fluvial</p></td><td><p>Marchandise à bord du navire au port d&#x27;embarquement</p></td><td><p>Vendeur</p></td><td><p>Vendeur (clauses C)</p></td><td><p>Vendeur</p></td><td><p>Acheteur</p></td></tr></table></div>
<p><em>Lecture : « Fret principal » désigne la partie qui contracte et paie le transport principal. Pour les règles FCA, DAP, DPU et DDP, l&#x27;Incoterms 2020 admet que le transport soit effectué avec les propres moyens du vendeur ou de l&#x27;acheteur.</em></p>
<p><em>Note sur les référ</em><em>ences : les années et éditions des ouvrages cités sont à vérifier sur l&#x27;édition utilisée dans les supports de cours, notamment pour la publication de la CCI sur les Incoterms (vérifier qu&#x27;aucune version plus récente n&#x27;est entrée en vigueur), le SCOR Model,</em><em> les Institute Cargo Clauses, le Code des douanes de la CEMAC, les tarifs et les taux de droits et taxes. Les montants et taux utilisés dans les exemples sont hypothétiques et servent uniquement à l&#x27;illustration.</em></p>